Informations relatives aux substances figurant dans la liste des substances candidates aux fins de l'article 33, paragraphe 1, du règlement REACH

Volvo Cars soutient les objectifs du règlement REACH de façon générale, et de son article 33 en particulier, qui correspondent à nos propres engagements en faveur de la responsabilité dans la production, dans la manipulation et dans l'utilisation de nos produits.

En vertu de l'article 33, paragraphe 1, du règlement européen REACH (règlement (CE) n° 1907/2006)1, Volvo Cars est tenue d'informer les destinataires de ses produits de la présence dans ces derniers de substances extrêmement préoccupantes2, ce afin de renforcer la sécurité de manipulation des produits, en vue de protéger les personnes et l'environnement.

Présence de substances figurant dans la liste des substances candidates

Les articles figurant dans le tableau ci-dessous contiennent des substances figurant dans la liste des substances candidates à une concentration supérieure à 0,1 % masse/masse (w/w). Les informations concernant les substances figurant dans la liste des substances candidates s'appuient sur des données fournies par nos fournisseurs et par nos propres soins.

Informations générales relatives à la sécurité d'utilisation des articles

Toutes les voitures de Volvo Cars sont accompagnées d'un manuel d'utilisation qui comporte des informations relatives à la sécurité d'utilisation s'adressant aux propriétaires, aux conducteurs et aux utilisateurs de la voiture. Les informations fournies par Volvo Cars concernant la réparation et l'entretien des voitures et les pièces d'origine sont également accompagnées d'informations relatives à la sécurité d'utilisation s'adressant au personnel d'entretien.

Lorsqu'elles sont présentes dans des composants de cette voiture, les substances figurant dans la liste des substances candidates présentées dans le « Tableau de substances figurant dans la liste des substances candidates » applicable à la voiture en question sont incorporées de telle façon que l'exposition des clients, des personnes de façon générale et de l'environnement peut être minimisée, à condition que la voiture et ses composants soient utilisés de la manière prévue et que tout entretien ou réparation soit effectué conformément aux instructions techniques fournies pour ces activités et aux bonnes pratiques normalisées dans le secteur.

Dans l'Union européenne, un véhicule en fin de vie peut être légalement mis au rebut uniquement dans une installation de traitement autorisée. Les composants des véhicules doivent être mis au rebut conformément à la réglementation en vigueur et aux directives de l'autorité compétente.

Tableau de substances figurant dans la liste des substances candidates

Des détails supplémentaires sont disponibles dans un fichier PDF, voir Assistance / Informations sur la voiture / Informations réglementaires.

  1. 1 Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances, entré en vigueur le 1er juin 2007.
  2. 2 SVHC, Substances of Very High Concern, substances qui figurent dans la liste des substances candidates.