Données sur un accident

Le véhicule est équipé d'un enregistreur de données routières (EDR). L'EDR vise principalement à enregistrer les données qui permettront de comprendre le fonctionnement des systèmes du véhicule lors de certaines situations d'accident ou d'évitement d'accident, comme le déploiement d'un coussin gonflable ou le fait de frapper un obstacle sur la route. L'EDR est conçu pour enregistrer les données liées à la dynamique du véhicule et aux systèmes de sécurité pendant une courte période, généralement 30 secondes ou moins. L'EDR dans le véhicule est conçu pour enregistrer des données comme les suivantes :
  • le fonctionnement des divers systèmes de votre véhicule;
  • si les ceintures de sécurité du conducteur et du passager étaient attachées/bouclées;
  • jusqu'à quel point (s'il y a lieu) le conducteur appuyait sur la pédale d'accélération et/ou la pédale de frein;
  • la vitesse à laquelle roulait le véhicule.

Ces données peuvent aider à mieux comprendre les circonstances dans lesquelles les blessures et les accidents se sont produits.

 Remarque

Les données de l'EDR sont enregistrées par votre véhicule uniquement lorsqu'un accident non négligeable se produit. Aucune donnée n'est enregistrée par l'EDR dans des conditions normales de conduite et aucune donnée personnelle (p.ex. nom, sexe, âge et endroit de l'accident) n'est enregistrée. Cependant, d'autres parties, comme les responsables de l'application de la loi, pourraient combiner les données de l'EDR avec le type de données d'identification personnelles recueillies automatiquement lors d'une enquête sur un accident.

Pour lire les données enregistrées par un EDR, il faut posséder un équipement spécial et avoir accès au véhicule ou à l'EDR. Outre le fabricant du véhicule, d'autres parties, comme les responsables de l'application de la loi, qui possèdent un équipement spécial, peuvent lire les renseignements s'ils ont accès au véhicule ou à l'EDR.

De plus, votre véhicule est équipé d'un certain nombre d'ordinateurs qui ont pour fonction de surveiller et de contrôler continuellement le fonctionnement du véhicule. Ils peuvent également enregistrer des renseignements pendant les conditions normales de conduite s'ils détectent une défaillance liée à la fonctionnalité et au fonctionnement du véhicule. Les techniciens ont besoin de certains des renseignements enregistrés lorsqu'ils effectuent l'entretien afin de leur permettre d'établir un diagnostic et de corriger toute défaillance dans le véhicule et de permettre à Volvo de respecter les exigences prévues par la loi et d'autres exigences réglementaires. Ces renseignements peuvent être enregistrés dans les ordinateurs du véhicule pendant une certaine période de temps.

Volvo ne contribuera pas à la divulgation des renseignements susmentionnés à des tiers sans le consentement du propriétaire du véhicule. Cependant, en raison des exigences nationales prévues par la loi et de la réglementation, Volvo peut être tenue de fournir ce type de renseignements aux autorités, comme les autorités policières ou autres qui possèdent le droit légal d'obtenir de tels renseignements.

Volvo et les installations d'entretien et de réparation ayant conclu des ententes avec Volvo ont accès à l'équipement technique spécialisé afin de lire et d'interpréter les renseignements enregistrés dans les ordinateurs du véhicule. Volvo doit s'assurer que les renseignements transmis à Volvo lors de l'entretien du véhicule sont enregistrés et traités de façon sécuritaire et que ce traitement respecte les exigences prévues par la loi applicables. Pour de plus amples renseignements, communiquer avec :

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec :

Aux États-Unis

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